>> Nos références en Energie Renouvelable : Centrales solaires & Eoliens

Etude du milieu naturel (habitats, faune et flore) pour intégrer les installations dans leur environnement et dans une logique de développement durable

Depuis 18 ans, l’équipe du Cabinet Barbanson Environnement intervient régulièrement sur l’aire méditerranéenne et ses pourtours proches pour les projets liés aux énergies renouvelables, en proposant les compétences de ses chefs de projets et chargés d’étude experts naturalistes, sous la direction de Bruno Barbanson, directeur et gérant. L’équipe de CBE se tient ainsi à la disposition des porteurs de projets pour échanges et concertations afin d’assurer le bon déroulement des études durant la totalité de la mission.

 

Objectifs politiques

Conformément aux objectifs de politique énergétique fixés par la loi POPE, la région Languedoc-Roussillon en particulier connaît depuis 2005 une croissance exponentielle du nombre des installations de production électrique d’origine photovoltaïques en raison de son fort potentiel d’ensoleillement et de conditions tarifaires d’obligation d’achat incitatives au développement de cette filière.
Dans trois départements de la région (Hérault, Pyrénées Orientales et Gard), des arrêtés préfectoraux fixent même le cadre des projets d’unités de production de dispositifs photovoltaïques implantés en champs, hors zones urbanisées ou intégrés au bâti (respectivement arrêtés des 2 avril 2008, 13 octobre 2008 et 6 novembre 2008 pour le Gard).

Dans ce cadre tout projet au delà de 10 000 m2 et/ou à un coût supérieur à 1,9 M€ devra faire l’objet par le porteur du projet de :

  • une étude d’impact conforme aux articles R122-1 et R122-8 du Code de l’Environnement,
  • une étude d’incidence en zone Natura2000,
  • une notice descriptive incluant les éléments nécessaires à l’établissement du certificat d’obligation d’achat,
  • un plan de situation, un plan de masse et un plan de détail des installations à des échelles adaptées,
  • une note définissant les conditions envisagées pour le raccordement au réseau public d’électricité,
  • une copie, le cas échéant, du dossier de demande d’autorisation ou de déclaration DIDEME,
  • une notice de sécurité en cas d’implantation de l’installation en zone inondable.

Si le projet nécessite des autorisations liées à des réglementations particulières (défrichement, loi sur l’eau, sites classés…), le demandeur déposera de préférence les dossiers de façon simultanée.

Si le projet nécessite un permis d’aménager, de construire ou une déclaration préalable, les demandes correspondantes seront déposées en mairie.

Nos Domaines d’intervention

  • Pré-diagnostics et diagnostics écologiques : études permettant un cadrage préalable avec les différents acteurs des projets ;
  • Volets Naturels d’Etude d’Impact - VNEI : études concernant les projets susceptibles d’avoir une incidence sur l’environnement ; études conformes à la réglementation, en application du Code de l’Environnement et des circulaires et décrets liés aux installations photovoltaïques et aux projets éoliens ;
  • Evaluations Appropriées des Incidences Natura 2000 : études ciblées sur les espèces et habitats d’intérêt communautaire ;
  • Dossiers de demande de dérogation de destruction d’espèces protégées (faune et flore) : dossiers réglementaires obligatoires en cas de destruction d’espèces et d’habitats d’espèces protégées ; dossier soumis au Conseil National de la Protection de la Nature (CNPN) ;
  • Accompagnements de chantiers : mission ayant pour but de veiller à l’application des mesures émises lors des études d’impact (intervention pré-travaux de mise en défens, intervention pendant les travaux de suivi du respect des consignes préconisées…) ;
  • Suivis écologiques : mission après mise en place des installations, et concernant aussi bien la faune (avifaune et chiroptères notamment dans le cas de projets éoliens) et la flore ;
  • Conseils et expertises auprès des porteurs de projets.

Points méthodologiques

  • Prospections de terrain réalisées selon le cycle biologique des espèces ;
  • Matériel et méthodologie adaptés et conformes aux attentes de l’Autorité Environnementale ;
  • Respect du guide de l’étude d’impact pour les projets éoliens et pour les projets d’installations photovoltaïques au sol émis par le Ministère de l’Ecologique et du Développement Durable ;
  • Application de la démarche « éviter, réduire, compenser » (séquence dite « E-R-C ») ;

Quelques références dans le domaine


Projets solaires

2015 Diagnostic environnemental printanier « Habitats-Faune-Flore » pour un projet de photovoltaïque dans les Pyrénées Orientales (66). Pour la COMPAGNIE DU VENT.

En cours Suivi écologique sur les milieux naturels (faune et flore) du parc photovoltaïque des Iscles sur la Commune de Chateaurenard (13). Pour la COMPAGNIE DU VENT. Etude en cours, prévue pour 3 années.

2014 Prospections Naturalistes sur les habitats d’espèces d’amphibiens et de reptiles (Lézard ocellé), et du Ciste de Pouzolz une espèce floristique patrimoniale pour un projet de parc photovoltaïque dans le Gard (30).Pour QUADRAN

Suivi chiroptérologique sur un parc photovoltaïque post-chantier, dans la vallée du Rhône. Pour la CNR. Etude en cours, prévue pour 3 années.

2014-2015 Suivi flore et faune (herpétologie) sur deux ans sur un site solaire dans le Var.
Pour VSB énergies nouvelles.

Diagnostic écologique et compléments pour un projet de parc photovoltaïque dans les Alpes de Hautes Provence (04). Commande de BORALEX.

2013-2015 VNEI pour le projet d’installation d’une centrale solaire au sol dans le Gard.
Commande de QUADRAN.

2013 Diagnostic écologique pour un projet de parc photovoltaïque sur la commune de Montmaur-en-Diois (26). Commande de SOLAIRE DIRECT.

2010-2013 VNEI pour un projet de parc photovoltaïque sur la commune de Murles (34).
Commande de SOLAIRE AU SOL.

2012 Compléments pour le VNEI pour le projet de centrale photovoltaïque sur la commune d’Estézargues (30). Commande de OMEXOM.

2011-2012 Expertise chiroptérologique pour le parc photovoltaïque situé sur la commune de Bédarieux (34). Commande pour VALECO.

2011-2012 Expertise chiroptérologique pour le parc photovoltaïque situé sur la commune de Cordesse (71). Commande pour VALECO.

2011 VNEI pour un projet de parc photovoltaïque sur la commune de Mazaugues (83).
Commande de ANTEA.

2011 Expertise écologique pour une projet de centrale photovoltaïque sur la commune de Galargues (34). Commande de E-ON.

2011 Expertise préliminaire pour un projet de ferme photovoltaïque sur la commune de Cébazan (34). Commande de SOLAIRE DIRECT.

2011 VNEI pour un projet de parc photovoltaïque sur la commune de Bousquet d’Orb (34). Commande de SUNEOL.

2011 VNEI pour un projet de parc photovoltaïque sur la commune de Simiane-la- Rotonde (04). Commande de BORALEX.

2011 Expertise écologique pour la réalisation d’un projet de ferme photovoltaïque sur la commune de Cébazan (34). Commande de SOLAIRE DIRECT.

2011 Expertise chiropérologique pour un projet de centrale photovoltaïque sur la commune de Bédarieux (34). Commande de VALECO.

Projets éoliens

2011-2014 Diagnostic écologique et compléments faunistiques pour un projet de parc éolien sur la commune de Les Plans (30). Commande de VENTS d’OC Energies Renouvelables

2013 Expertise chiroptérologique pour un projet de parc éolien sur une commune gardoise. Commande de VALECO.

2008-2012 Suivi de chantier sur le parc éolien de la commune de Luc-sur-Orbieu (11).
Commande de EDF énergies nouvelles

2007-2012 Suivi ornithologique sur le parc éolien de la commune de Luc-sur-Orbieu (11).
Commande de EDF énergies nouvelles

2007-2008 Diagnostic chiroptérologique pour un parc éolien sur la commune de Murles (34). Commande de JMB et la COMPGANIE DU VENT.

2006 VNEI pour un parc éolien sur la commune de Opoul-Périllos (11). Commande pour EOLE-RES.

2006 VNEI pour un parc éolien sur la commune de Le Pouzin (07). Commande pour la COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE.

2005-2006 Suivi de chantier pour le parc de la Montagne de la Moure (34). Commande de EDF énergies nouvelles

Avant 2004 Plus de 35 études réalisées entre 2000 et 2004 pour des projets éoliens situés en milieux méditerranéens et montagnards.

 

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