Exploitation de carrières

Études d’environnement

CBE réalise depuis 1999 des études techniques et expertises dans le domaine des carrières : volets « milieux naturels – faune – flore » pour :
° des études d’impacts sur l’environnement pour dossier ICPE,
° des dossiers d’incidences (par rapport à NATURA 2000) sur des projets de carrières.
° des dossiers CNPN (dossiers de dérogation de destruction d’espèces protégées) sur des projets de carrières.
La mise en œuvre des études réalisées par CBE répond aux exigences réglementaires tout en alliant rigueur scientifique et clarté. CBE travaille généralement avec des structures (ENCEM, ATDx, ANTÉA…) qui se chargent des volets autres que environnementaux.
Les interventions de CBE peuvent se réaliser sur toutes les catégories d’exploitations extractives : matériaux alluvionnaires, roches massives, sablières et autres extractions à ciel ouvert (.


Domaine d’intervention

  • Pré-diagnostics et diagnostics écologiques : études permettant un cadrage préalable avec les différents acteurs des projets ;
  • Volets Naturels d’Etude d’Impact – VNEI : études concernant les projets d’Installations Classées pour la Protection de l’Environnement (ICPE) soumis à autorisation et pour lesquels une étude d’impact est réglementairement obligatoire ; études conformes à la réglementation, en application du Code de l’Environnement ;
  • Evaluations Appropriées des Incidences Natura 2000 : études ciblées sur les espèces et habitats d’intérêt communautaire ;
  • Dossiers de demande de dérogation de destruction d’espèces protégées (faune et flore) : dossiers réglementaires obligatoires en cas de destruction d’espèces et d’habitats d’espèces protégées ; dossiers soumis au Conseil National de la Protection de la Nature (CNPN) ;
  • Accompagnements : missions ayant pour but de veiller à l’application des mesures émises lors des études d’impact (interventions pré-travaux de mise en défens, interventions pour suivre le respect des consignes préconisées…) ;
  • Suivis écologiques : missions après mise en route du projet de carrière, et concernant aussi bien la faune et la flore et les habitats ;
  • Détermination des zones humides : expertises pour la détermination et délimitation des zones humides (critères floristiques et pédologiques) 
  • Conseils et expertises auprès des carriers.

Points méthodologiques

Méthodologie générale

  • Prospections de terrain réalisées selon le cycle biologique des espèces (habitats, faune, flore) ;
  • Matériel et méthodologie adaptés et conformes aux attentes de l’Autorité Environnementale ;
  • Protocoles de sécurité rigoureux, et application des plans de prévention des risques des carrières le cas échéant ;
  • Application de la démarche « éviter, réduire, compenser » (séquence dite « E-R-C ») ;
  • Partenariat privilégié avec le bureau d’études et d’expertises Aqua-Logiq pour toute problématique liée au milieu aquatique ;
  • Acteur dans la mise en place de la charte carriers-bureaux d’études écologues UNICEM PACA.

Types de projets de carrières

  • Projets d’ouverture de carrière
    Etude préalable du milieu naturel pour le dossier ICPE de création de carrière. L’étude habitats-faune-flore porte sur les milieux naturels prévus pour le futur projet de carrière.
  • Projet de renouvellement et d’extension
    Etude sur les périmètres soumis à autorisation actuelle et étude des périmètres prévus pour l’extension de la carrière.

Principales références :

CBE intervient régulièrement en région Occitanie, et notamment dans les départements du Gard et de l’Hérault. Plus ponctuellement, il est également sollicité pour des projets situés dans les régions PACA, Rhône-Alpes ou Aquitaine. Une centaine de dossiers traités par l’entreprise. Si les VNEI constituent la majeure partie des études réalisées par CBE pour les projets de carrières depuis plus de quinze ans, les dossiers de demande de dérogation de destruction d’espèces protégées représentent actuellement une part non négligeable de ces études.

2012 et 2014

  • Volet Naturel Etudes Incidence et évaluations d’incidences sur de nombreux projets de carrières avec création, renouvellement d’exploitation et agrandissement dans la région sud Gard-Hérault-Aude-Pyrénées Orientales- Aveyron, Cantal et Ardèche dont la plupart restent confidentiels.

Plus d’une trentaine de dossiers.

2011-2012 :

  • Réalisation d’un formulaire simplifié des incidences pour la réouverture d’une carrière sur Cournonsec (34) pour une courte durée exploitation dans l’objectif de récupérer des pierres pour la restauration de la cathédrale Saint-Pierre à Montpellier. pour le Ministère de la Culture
  • Diagnostic écologique complet pour VNEI ( volet naturel d’études d’impact) pour le renouvellement d’exploitation, de la carrière de BRISSAC (34) – pour Servant & fils
  • Expertises « Habitats, Faune et Flore » dans le cadre de demandes de renouvellement d’exploitation de deux sites de carrières sur Vers Pont du Gard (30) avec ENCEM et ATDx
  • Réalisation d’un dossier de saisine du CNPN – Projet de réouverture de gravières – Commune de Vergèze (30) pour OCvia Construction avec Atdx
  • Complément à l’étude d’incidences Natura 2000 réalisée en 2008 – Projet de réouverture de gravières – Commune de Vergèze (30)
    pour DTP terrassement avec Atdx.
  • Evaluation des incidences Natura 2000 – ZPS « Minervois » FR9112003 – Projet d’extension de la gravière de Thézan-lès-Béziers (34) pour Castille carrières d’occitanie avec ENCEM.
  • Pré-diagnostic écologique Habitats, Faune et Flore – Projet de renouvellement d’exploitation de carrière sur la commune de Saint-Hippolyte-de-Montaigu (30) _ pour FERROPEM avec ENCEM
  • Pré-diagnostic écologique « Habitats, Faune et Flore »puis VNEI – Projet d’extension de carrière d’argiles, commune de Serviers et Labaume (30) pour Monier avec Atdx
  • Evaluation des incidences NATURA 2000 – ZSC « l’Aygues » FR 9301576 – Projet de station de transit et de recyclage – Commune de Sérignan-du-Comtat (84) pour Lafarge
  • Etude d’impact Habitats-Faune-Flore – Projet de renouvellement et d’extension de la carrière de la Caramude – Commune de Sauveterre (30) pour SCV avec Atdx
  • Etude d’impact « Habitats, Faune et Flore » –Projet de renouvellement et d’extension de carrière – Commune de Salles-la-source (12)
    pour Etablissement François Industrie avec ENCEM
  • Volet naturel d’étude d’impact et dossiers d’incidence N 2000 pour Projet de renouvellement et d’extension de carrière – Commune de Loupian (34) pour SODICAPEI avec ENCEM
  • Volet Naturel d’Etude d’Impact – Projet d’extension de carrière roches massives – commune de Beaucaire (30)
    pour pour Lafarge France
  • Diagnostic écologique complet – Projet d’extension d’exploitation de la carrière d’Argelliers (34) pour Biocama avec ENCEM

2010-2011

  • Projet de renouvellement et d’extension de carrière – Communes de Saint-Jean-Pla-de-Corts et le Boulou (66), Volet Naturel de l’étude d’impact + Etude d’incidence sur le Site d’Intérêt Communautaire « Le Tech » FR9101478 pour la société VAILLS avec ENCEM
  • Projet de renouvellement et d’extension de carrière – Commune de Aniane (34) – Volet Naturel d’une étude d’impact + 2 Notices d’incidences (SIC et ZPS) _ pour entreprise Bernadou avec ENCEM
  • Projet de renouvellement et d’extension de la carrière d’Aigues-Vives (30) – Volet Naturel de l’étude d’impact + Notice d’incidence/ ZPS,
    pour Carrières LAZARD, groupe COLAS .
  • projet de renouvellement et d’extension d’une carrière de calcaire -Etat Initial “Habitats, Faune et Flore” -Communes de Sainte-Colombe-de-la-Commanderie et Castelnou (66) pour COLAS
  • Projet de renouvellement et d’extension de carrière sur la Rouvière (30) Volet Naturel de l’étude d’impact_pour CARRISUD avec Atdx

2010

  • Notice d’incidence ZPS « Costière nîmoise » FR9112015 – et Volet Naturel d’une étude d’impact pour un Projet de création de carrière – Commune de Beaucaire (30) _ pour GSM italcementi group
  • Notice d’incidence ZPS « Costière nîmoise » FR9112015 – et Volet Naturel d’une étude d’impact pour un Projet de création de carrière
  • Principes généraux d’aménagement écologique d’une carrière de marnes sur la commune de Fournès (30) pour ENCEM
  • Etude d’incidence SIC FR9301590 « Rhône aval » – Mise en place d’une bande transporteuse – Orange (84) pour Lafarge.
  • Etude d’impact « Habitats, Faune et Flore » –Projet d’extension de carrière, commune de Lézignan-la-Cèbe (34) pour CTSO
  • Analyse préliminaire des enjeux habitats faune-flore –Projet de plate-forme de stockage- Murles (34) pour Languedoc Granulats
  • Etude d’impact sur les Chiroptères – Projet de réouverture d’une carrière – Montmaurin (31) pour Dragages Garonnais
  • Suivi chiroptérologique, état des lieux et mise en place d’un protocole –Carrière de marbre de Saint-Pons-de-Thomières (34) pour MDF (Marbres de France)
  • Expertise écologique des milieux naturels concernant le renouvellement d’exploitation d’une carrière sur le territoire de la commune de Vers-Pont-du-Gard, dans le département du Gard pour S.O.C. avec Atdx
  • Etude Habitat, Faune et Flore – Projet d’autorisation d’extension ou de renouvellement de carrières en roches massives, Vaison-la-Romaine (84) pour Atdx,
  • Note complémentaire concernant l’étude d’impact d’un projet d’extension de gravière et la mise en place d’une bande transporteuse sur la commune de Thézan-lès-Béziers (34) pour CASTILLE
  • Pré-diagnostic écologique « Habitats, Faune et Flore » – Projet de renouvellement et d’extension de la carrière de la Caramude, commune de Sauveterre (30) pour la Société des carrières Vauclusiennes avec Atdx.
  • Etude d’impact « Habitats, Faune et Flore » – et Notice d’incidence / ZPS FR 9110111 Projet d’extension et de renouvellement de la sablière de la Salanque – Salses-le-Château (66) pour ENCEM
photo triton marbre
photo carriere

2010- 2009

  • Diagnostic écologique faune-flore-habitats – Projet de création de carrière , Serviès-en-Val (11) avec ENCEM.

2009

  • Réalisation d’une mission floristique et faunistique complète pour l’Etude d’Impact pour l’agrandissement d’une carrière sur l’aérodrome de Pézenas-Nizas sur la commune de Nizas
    Pour CTSO avec ENCEM
  • Etude écologique des milieux naturels concernant l’extraction de granulat sur la commune de Vissac-Auteyrac (42)
    commande de la commune de Vissac-Auteyrac
  • Etude Habitat, Faune et Flore – Projet d’extension de la sablière de Thézan-lès-Béziers (34) pour Castille
  • Etude Habitat, Faune et Flore – Projet d’Exploitation du terril du Camp des Nonnes, Branoux-lès-Taillades (30)
  • Etude Habitat, Faune et Flore – Projet d’autorisation d’extension ou de renouvellement de carrières en roches massives, Vaison-la-Romaine (84), Combaillaux (34), Orange (84).

2008

  • Réalisation des études écologiques complètes dans le cadre de demande de renouvellement d’autorisation d’exploiter sur deux sites héraultais pour les sociétés Carmeuse France et Languedoc-Granulats.
    avec Encem Montpellier
  • Étude faune-flore dans le lit mineur du Gardon d’Alès dans le cadre d’une autorisation ICPE pour la sarl Dardalhon Guy.
    avec Aqualogiq et ATDx
  • Diagnostic écologique et notice d’incidence pour un dossier de renouvellement de carrière en Auvergne de la société Pouzzolanes des Dômes pour la société ATE dév.
  • Compléments d’étude floristique et faunistique dans le cadre d’une demande d’ouverture de carrière sur un site dans l’Hérault
    pour la société COLAS Midi-Méditerranée avec ATDx
  • Étude écologique complète sur un projet d’extraction d’un terril dans le Gard avec ATDx
  • Études écologiques complètes (avec notice d’incidence pour Natura 2000) sur des projets de régularisation et d’ouverture de nouveaux sites d’extraction dans le Gard avec ATDx
  • Réalisation d’une notice d’incidence concernant un projet de comblement d’une ancienne gravière par des déchets inertes sur Gagnac-sur-Garonne (31) pour MGM sablières réunies avec Encem

2007

  • Réalisation de missions floristique et faunistique complète dans le cadre d’études d’impacts de carrières – Sites de Verfeuils – sur calcaires massifs (Gard) – St-Pons de Thomières sur marbres (Hérault) – Caux – Pézénas sur roches basaltiques (Hérault) pour les sociétés Carmeuse France, particulier et CTSO avec ATDx

2006

  • Mission floristique et faunistique dans le cadre d’une extension de carrière (Hérault) pour la société CTSO avec Encem
  • Mission floristique et faunistique avec oiseaux dans le cadre d’une étude d’impact d’une ouverture de carrière sur Viols le Fort (Hérault). Constitution d’un diagnostic et dossier d’incidence NATURA 2000 pour la société SNC Pic-Saint-Loup.

2005

  • Mission floristique et faunistique dans le cadre d’une étude d’impact pour une ouverture de carrière sur Viols en Laval (Hérault). Constitution d’un diagnostic et dossier d’incidence NATURA 2000
    pour la société ATDx.

2004

  • Mission floristique et faunistique avec oiseaux dans le cadre d’une étude d’impact d’une ouverture de carrière sur Estagel (Pyrénées-Orientales). Constitution d’un diagnostic et dossier d’incidence NATURA 2000 société Vaillis Sas
  • Expertise botanique et faunistique sur un projet de carrière située en limite d’une ZNIEFF de type 1 (Gard) société Guintoli

1999

  • Expertise botanique sur les emprises du projet d’extension de la carrière de « Barens » et de ses abords immédiats commune de Calce (Pyrénées Orientales) société Guintoli – département carrières