>> Nos références en Evaluation environnementale et PLU (Plan local d’Urbanisme)

L’enjeu principal de ces études consiste à définir et circonscrire les enjeux écologiques à l’échelle des communes (états initiaux).
Ainsi, un zonage est réalisé pour faire ressortir les grandes entités naturelles des communes, mais également les secteurs identifiés par les communes comme potentiellement « urbanisables ».

L’objectif est de sectoriser les enjeux écologiques à l’échelle des communes concernées dans un premier temps, et à l’échelle des secteurs définis pour des futures urbanisations dans un second temps, si bien sûr ils peuvent être identifiés en amont de l’étude.

A terme, cela doit permettre d’aider à la définition des orientations d’aménagement des plan d’Aménagement des Développements Durables (PADD) et, plus généralement, d’aider à la réalisation des Plans Locaux d’Urbanisme (PLU) .
Un travail important de concertation et collaboration avec les communes et les bureaux d’étude en charge des PLU est souvent nécessaire.

Enfin ces missions se terminent par une phase très importante : l’évaluation les incidences des projets de PLU (et de ses composantes) sur l’environnement.
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Ainsi on distinguera :

  • L’évaluation global des incidences des projets de PLU sur l’environnement, c’est-à-dire les incidences des orientations des PADD, des plans de zonage et des règlements.
  • L’analyse des futures zones d’aménagement pour analyser les incidences un peu plus précisément sur les périmètres à statut (dont les sites Natura 2000), sur les espèces protégées et sur les fonctionnalités écologiques.
  • Cela abouti à des préconisations de mesures qui seront nécessaires à l’échelle des PLU des communes, ou plus localisées par rapport aux futures zones d’aménagement de celles-ci.
  • Enfin la dernière mission correspond à la proposition d’indicateurs de suivi pour vérifier les résultats de l’application des PLU. L’objectif est de s’assurer que les incidences et mesures identifiées sont pertinentes et ne nuisent pas aux éléments écologiques locaux et à leur bonne fonctionnalité. Pour la caractérisation de ces indicateurs, il convient d’identifier les questions ou problématiques qu’il apparaît nécessaire de suivre, notamment suite aux enjeux précédemment identifiés et aux aménagements attendus.

Études d’environnement réalisées par CBE

2013-2014

  • En cours :Evaluation environnementale (volet biodiversité) dans le cadre de la révision du POS en PLU de la commune de Néffiès (34),
    pour la commune de Neffiès
  • Evaluation environnementale (volet biodiversité) et étude pour la requalification de la baie des Vailhès dans le cadre de la réalisation du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Celles (34).
    Pour la commune de Celles, avec la Communauté de Communes Lodévois et Larzac.

2013

  • Evaluations des incidences Natura 2000 (ZPS « Hautes garrigues du Montpelliérais », SIC « Gorges de l’Hérault » et SIC « Pic Saint-Loup ») dans le cadre de l’élaboration du PLU de la Commune de Notre-Dame-de-Londres (34). _ Pour la Mairie de Notre-Dame-de-Londres

2012

  • Révision du PLU de Caissargues (30) : volet environnemental
    pour la commune de Caissargues

2011

  • Etudes environnementales simplifiées pour la réalisation des PLU des communes de Saint-Siffret (30) et de St-Gervasy (30).

 

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