Z.A.C. (Zone d’Aménagement Concerté) et habitations

Études d’environnement

La ZAC (Zone d’Aménagement Concerté ) est une zone à l’intérieur de laquelle une collectivité publique, ou un établissement public ayant vocation d’aménagement, décide d’intervenir pour aménager des terrains urbanisés ou urbanisables en vue de les céder ou de les concéder à des utilisateurs (promoteurs-constructeurs) publics ou privés.

CBE intervient généralement en amont et dans le cadre des dossiers préalables voire au niveau de l’étude d’impact.

De manière schématique, les ZAC publiques concernent des secteurs urbains où la pression foncière est faible (périphérie) alors que les ZAC privées se développent préférentiellement dans des secteurs où les marchés sont favorables (centre-ville).

Les lois Solidarité et Renouvellement Urbains (13-12-2000) et Urbanisme et Habitat (02-07-2003) ont redéfini d’une part, l’architecture des documents d’urbanisme dits réglementaires ou de planification ; d’autre part, les relations établies entre ces documents et l’urbanisme dit opérationnel représenté par les Zones d’Aménagement Concerté (ZAC). En substance :

Les documents d’urbanisme sont refondés dans leurs contenus et attendus :
- Le Schéma Directeur d’Aménagement et d’Urbanisme (SDAU) devient Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT). Le SCoT planifie et coordonne les politiques de développement et d’aménagement du territoire en matière d’habitat, d’activités, de déplacements, d’équipements et d’environnement. Il s’applique au grand territoire (bassins de vie, aires urbaines, intercommunalités… ) et fixe des orientations générales qu’il s’agit de respecter et de préciser aux échelles inférieures.
- Le Plan d’Occupation des Sols (POS) devient Plan Local d’Urbanisme (PLU). Le PLU fixe les règles d’urbanisme applicables aux territoires locaux (communes et éventuellement intercommunalités). Il précise les modalités d’application des principes généraux fixes au SCoT avec lequel il doit être compatible.
  À la différence du POS, le PLU contient un Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) qui présente les grands axes de la politique d’aménagement poursuivie par la commune. L’introduction de cette dimension de projet est en outre renforcée par la possibilité d’instaurer des orientations d’aménagement fixant les actions à mettre en œuvre sur des secteurs a enjeux.

Les Zones d’Aménagement Concerté (ZAC) ne sont plus encadrées par un document d’urbanisme specifique (le Plan d’Aménagement de Zone – PAZ). Dans un souci de cohérence urbaine et spatiale, la réglementation urbaine qui leur est appliquée fait désormais partie intégrante du PLU. Ainsi, le projet urbain défini dans le cadre d’une ZAC doit être en adéquation avec les règles édictées par le PLU sur l’espace où est envisagée l’opération. La mise en œuvre d’une ZAC nécessite donc de concilier, le cas échéant, deux procédures juridiques parallèles :la procédure relative à la ZAC portant sur l’engagement, la définition et les modalités opérationnelles du projet ; la procédure relative à la transformation du Plan Local d’Urbanisme (PLU) portant sur la règle d’urbanisme.

Domaines d’intervention

Pré-diagnostics et diagnostics écologiques : études permettant un cadrage préalable avec les différents acteurs des projets (pour, par exemple, la constitution de dossiers de demande de « cas par cas » pour les études d’impact) ;
Volets Naturels d’Etude d’Impact – VNEI : études concernant les projets soumis à étude d’impact et susceptibles d’avoir une incidence sur l’environnement ; études conformes à la réglementation, en application du Code de l’Environnement ;
Evaluations Appropriées des Incidences Natura 2000 : études ciblées sur les espèces et habitats d’intérêt communautaire ;
Dossiers de demande de dérogation de destruction d’espèces protégées (faune et flore) : dossiers réglementaires en cas de destruction d’espèces et d’habitats d’espèces protégées ; dossier soumis au Conseil National de la Protection de la Nature (CNPN) ;
Accompagnements de chantiers : mission ayant pour but de veiller à l’application des mesures émises lors des études d’impact (intervention pré-travaux de mise en défens, intervention pendant les travaux de suivi du respect des consignes préconisées…) ;
Suivis écologiques : mission après mise en place des installations, et concernant aussi bien la faune, la flore et les habitats ;
Conseils et expertises auprès des porteurs de projet.
Dossiers de demande de dérogation de destruction d’espèces protégées (faune et flore) : dossiers réglementaires en cas de destruction d’espèces et d’habitats d’espèces protégées ; dossier soumis au Conseil National de la Protection de la Nature (CNPN) ; réalisation des portés à connaissances, pour donner suite à l’avis du CNPN (compléments d’études nécessaires pour diverses raisons comme des modifications de projets, ou des manquements divers)
Caractérisation des zones humides avec relevés floristiques et sondages pédologiques
Elaboration état 0 avant aménagement ou sur parcelles de compensation liées à des projets d’aménagements.

Méthodologie générale

Prospections de terrain réalisées selon le cycle biologique des espèces (habitats, faune, flore) ;
Matériel et méthodologie adaptés et conformes aux attentes de l’Autorité Environnementale ;
Application de la démarche « éviter, réduire, compenser » (séquence dite « E-R-C ») ;
Partenariat privilégié avec bureau d’études et d’expertises pour toute problématique liée au milieu aquatique.

Principales études réalisées par CBE :

Depuis 2021

Suivi des insectes protégés sur les bandes coupe-feux liées au projet des Roches blanches sur la commune de Nîmes (30). Commande GGL Aménagement
Définition d’une compensation écologique vis-à-vis du projet de réaménagement du stade des Costières sur la commune de Nîmes (30). Commande de OPALIA Urban
Etude évaluation environnementale avec Mise en compatibilité du PLU pour un projet d’extension urbain sur Lunel (BIO-UV) pour la Ville de Lunel
Volet Naturel d’Etude d’Impact pour le projet d’aménagement d’un terrain, prévu sur la commune de Jonquières-Saint-Vincent (30). Commande par la mairie de Jonquières-Saint-Vincent (30)
Pré-diagnostic écologique pour le réaménagement des Cabanes de Fleury, sur la commune de Fleury-d’Aude (11). Commande de la commune de Fleury-d’Aude.
Accompagnement et Suivi du chantier d’entretien des OLD (Obligation Légale Débroussaillement)autour du projet d’aménagement urbain des Roches Blanches sur la commune de Nîmes (30). Commande de GGL Aménagement
Expertise écologique et évaluation des incidences N2000 pour un projet d’aménagement sur la commune de Poulx (30). Commande de GGL
Diagnostic écologique – Expertise – pour un projet logistique sur les communes de Villetelle et Lunel (34). Commande de GGL
Expertise écologique pour une demande d’examen au cas par cas et pour un Volet Naturel d’Etude d’Impact concernant le projet de ZAC prévu sur la commune de Villeneuve-lès-Béziers (34). Commande de la commune de Villeneuve-lès-Béziers.
Expertise écologique « quatre saisons » pour deux projets d’aménagement sur la commune de Beaulieu (34). Commande de la commune de Beaulieu
Expertise écologique et évaluation simplifiée des incidences Natura 2000 concernant le projet de station-service prévu sur sur la commune de Béziers (34). Commande de TOTAL
Troisième année de suivi de l’Ophrys bombyx dans le cadre des mesures compensatoires du projet urbain des Roches Grises à Narbonne (11). Commande de SY Promotion.
Caractérisation des zones humides pour un projet de ZAC de la Plaine à Boujan-sur-Libron (34). Commande par la mairie de Boujan-sur-Libron.
Pré-diagnostic écologique concernant le secteur de La Valentine, sur la commune de Marseille (13). Commande de la société TRANS-FAIRE
Dossier de dérogation au titre des espèces protégées concernant un projet de clinique prévu sur une commune littorale de l’Aude (11). Commande de AZUR Environnement.
Accompagnement écologique de chantier concernant un projet situé dans le quartier des Beaux-Arts, à Montpellier (34). Commande de FDI Promotion
Analyse des incidences Natura 2000 avec formulaire simplifié dans le cadre d’un projet d’aménagement à Aigues-Mortes (30). Commande FDI Promotion
Suivi du chantier de fouilles et du chantier de construction du stade provisoire sur la commune de Nîmes (30). Commande Opalia Urban Workshop.
Expertise et Volet naturel d’étude d’impact concernant un projet de crématorium sur la commune de Narbonne (11). Commande de ESKA Conseil
Accompagnement écologique de chantier pour le projet d’aménagement « Les Lavandières » sur la commune de Castries (34). Commande aménageur SAS Les Lavandières
Pré-diagnostic écologique concernant la création d’aires de stationnement sur la plage du Rouet, sur la commune de La Palme (11). Commande de GAXIEU
Définition d’une compensation liée aux zones humides impactées par un projet d’aménagement sur la commune de Beaucaire (30), en lien avec des mesures compensatoires liées à la Decticelle des ruisseaux. Commande de la mairie de Beaucaire
Expertise écologique et demande d’examen au cas par cas, et formulaires d’évaluation des incidences Natura 2000 concernant des aménagements de deux secteurs 1 et 2 sur Béziers (34). Commande de ANGELOTTI sud Terrain
Expertise écologique pour un projet d’aménagement sur la commune de Cabrières (30). Commande de Hectare.
Recherche de Compensation zones humides par rapport au projet de ZAC sur la commune de Grabels (34)
ion et valorisation du site de l’ancien hôpital du Grau-du-Roi (30). Réalisation d’une expertise écologique, co-traitant dans le groupement de maîtrise d’œuvre, et en cours de réalisation de l’accompagnement écologique de chantier de démolition. Commande de la Ville du Grau-du-Roi
Projet de revalorisation de l’écoquartier méditerranéen de la ville du Grau-du-Roi (30). Réalisation d’un volet naturel d’étude d’impact. Commande de la Ville du Grau-du-Roi et de Territoires30.

depuis 2020

Volet naturel d’étude d’impact pour un projet d’aménagement urbain sur la commune de Le Thor (84). Commande de Azur Environnement.
Etat zéro sur le plan écologie des parcelles de compensation liées au projet d’une ZAC sur la commune de Carcassonne (11). Commande de SM promotion
Volet Naturel d’Etude d’Impact pour 2 projets de ZAC sur la commune de Villeneuve-lès-Béziers. Commande de la commune de Villeneuve-lès-Béziers (34).
Volet Naturel d’Etude d’Impact pour un projet de ZAC sur les communes de Manduel et Redessan (30). Pour SPL Agate
Volet Naturel d’Etude d’Impact pour un projet de création de la ZAC sur la commune de Colombiers (34). Commande de la mairie de Colombiers.
Etudes écologiques pour un projet de lotissement, sur la commune d’Aigues-Mortes (34). Commande de GGL
Dossier de Dérogation au titre des espèces protégées pour un projet de ZAC sur la commune de Grabels (34). Commande de GGL
VNEI, CNPN concernant un projet de ZAC sur la commune de Névian (11). Commande de la Communauté d’Agglomération du Grand Narbonne.
Suivi écologique de chantier pour des travaux liés au nettoyage de parcelles concernées par un diagnostic archéologique sur la commune de Balaruc-les-Bains (34). Commande par la ville de Balaruc-les-Bains.
Expertise écologique pour un projet d’aménagement urbain sur la commune de Bagnols-sur-Cèze (30) pour OB Développement
Porter à Connaissances pour donner suite à l’avis favorable du CNPN concernant le projet d’aménagement « Les Lavandières », sur la commune de Castries (34). Commande NEXITY
Accompagnement écologique pour la coupe des platanes liée à la mise en place du projet urbain à Carcassonne (11). Commande de SM promotion
Expertise écologique pour un projet de lotissement sur la commune de Rognac (13). Commande de GGL
Elaboration du dossier de dérogation à l’interdiction d’espèces naturelles protégées, et d’un dossier de compensation de destruction de zone humide – Projet ZAE de l’Embosque sur la commune de Gigean (34). Commande de SPLBT.
Compléments de terrain vis-à-vis du projet de stade provisoire sur la commune de Nîmes (30) + expertise zone humide (délimitation et définition de la fonction de la zone humide). Commande de OPALIA Urban Workshop
Demande de dérogation au titre des espèces protégées concernant deux projets d’aménagement sur la commune de Guzargues (34). Commande de GGL
Expertise et formulaire simplifié des incidences Natura 2000 pour l’extension du camping du Domaine de Massereau à Sommières. Commande du Camping Domaine de Massereau
Expertise écologique dans le cadre de la restauration du Vieux Moulin sur la commune de Vers-Pont-du-Gard (30). Commande A&F Promotion

Depuis 2019

Dossier Cas par cas au titre des études d’impact et évaluation environnementale pour une mise en compatibilité du PLU pour un projet d’aménagement sur la commune de Lunel (34). Commande GGL
Volet Naturel d’Etude d’Impact pour le projet de ZAC sur la commune de Grabels (34) avec étude de caractérisation des zones humides. Commande de GGL
Dossier de demande de dérogation de destruction d’espèces protégées – Projet de création de la zone d’activités économiques sur Lunel. Commande ARAC et CC du pays de Lunel
Volet naturel d’étude d’impact et évaluation des incidences Natura 2000 pour le projet de ZAC à Vauvert (30). Commande de G.P.M. Aménagement
Actualisation des prospections naturalistes pour un projet d’écoquartier sur la commune de Gruissan (11). Commande de la commune de Gruissan.
Expertise écologique vis-à-vis d’un projet industriel prévu sur la commune de Vendargues (34) . Commande de ANTEA.
Expertise écologique et cas par cas au titre du code de l’Urbanisme pour une modification de PLU pour un projet d’aménagement sur la commune de Belvezet (30). Commande URBANIS.
Volet naturel d’étude d’impact pour le projet de requalification et d’extension de la zone d’activités de l’Embosque sur la commune de Gigean. Commande de Sète Agglo pôle Méditerranée.
Accompagnement de la société SM Promotion dans la mise en place des mesures compensatoires liées à un projet de ZAC sur Carcassonne. Commande SM promotion.
Expertise de délimitation des zones humides pour un projet urbain sur la commune de Coursan (11). Commande de SM promotion.
Dossier de Demande de dérogation au titre des espèces protégées concernant le projet d’extension d’une zone d’activité sur la commune de Vendres (34). Commande de la Domitienne, communauté de communes.
Evaluation appropriée des incidences Natura 2000 pour un projet d’EcoQuartier prévu sur la commune du Grau-du-Roi (30). Commande de la Mairie du Grau du Roi.
Expertises écologiques et détermination des zones humides pour un projet de parking provisoire sur la commune d’Aigues-Mortes (30). Commande de la Mairie d’Aigues-Mortes.
Evaluation environnementale pour la mise en compatibilité du PLU pour le projet d’extension du camping sur la commune de Lunel (34). Commande de la mairie de Lunel.
Projet de réorganisation de la zone touristique des salins du Midi sur la commune d’Aigues-Mortes (30). Commande de la Compagnie des Salins du Midi.

Depuis 2018

Mise à jour de l’évaluation des incidences Natura 2000 et d’une note sur les espèces protégées concernant les aménagements prévus sur un Hameau à Saint-Martin-de-Londres (34). Commande d’un particulier.
Note de synthèse sur les mesures ERC préconisées vis-à-vis des milieux naturels pour la mise en œuvre d’un projet d’aménagement sur la commune de Cournonterral (34). Commande de SA3M
Evaluation des incidences Natura 2000 et inventaires naturalistes concernant le projet de création d’un centre de soin sur la commune de La Palme (11). Commande de Azur Environnement.
Pré-diagnostic écologique pour le projet de ZAE Corata, sur la commune de Sommières (30). Commande de Hérault Aménagement.
Expertise écologique dans le cadre d’une demande d’examen au cas par cas vis-à-vis du projet d’aménagement prévu rue du Pont Trinquat, sur la commune de Montpellier (34). Commande de NEXITY.
Dossier de demande de dérogation au titre des espèces protégées – projet d’aménagement sur la commune de Villeneuve-lès-Maguelone (34). Commande de GGL
Prédiagnostic écologique servant à la modification du PLU de Boisseron (34) pour l’extension de la ZAE. Commande de la Communauté de communes du Pays de Lunel.
Evaluation des incidences Natura 2000 concernant le projet de création d’un hangar sur la commune de Vergèze (30). Commande de SARL L’herbier de la source.
Projet de revalorisation de l’écoquartier méditerranéen de la ville du Grau-du-Roi (30). Réalisation d’un volet naturel d’étude d’impact. Commande de la Ville du Grau-du-Roi et de Territoires30.

Depuis 2017

Projet de renaturation et valorisation du site de l’ancien hôpital du Grau-du-Roi (30). Réalisation d’une expertise écologique, co-traitant dans le groupement de maîtrise d’œuvre, et en cours de réalisation de l’accompagnement écologique de chantier de démolition.Commande de la Ville du Grau-du-Roi
Projet de revalorisation de l’écoquartier méditerranéen de la ville du Grau-du-Roi (30). Réalisation d’un volet naturel d’étude d’impact. Commande de la Ville du Grau-du-Roi et de Territoires30.

Depuis 2016

Projet d’aménagement « Les Lavandières » prévu sur la commune de Castries (34). Réalisation d’une expertise écologique, d’un volet naturel d’étude d’impact, d’un dossier de mise en compatibilité du document d’urbanisme, et d’un dossier de saisine du CNPN en cours d’instruction. Commande des sociétés Nexity et FDI Promotion.
Projet d’aménagement « Les Roches Blanches » au Domaine de Védelin, sur la commune de Nîmes (30). Réalisation d’un dossier de saisine du CNPN (avis favorable émis le 27 septembre 2016), en cours d’établissement de l’état zéro des parcelles de compensation écologique. Commandes des société JPB Investissement et GGL.

Depuis 2015

Suivi de chantier et suivi écologique sur cinq ans de la colonie de Guêpier d’Europe pour le projet d’aménagement « Lotissement des Terres d’Or » sur la commune de Béziers. Commande de A&F Promotion.
Projet d’aménagement « Les Roches Grises » sur la commune de Narbonne (11). Réalisation d’une expertise écologique, d’un dossier de saisine du CSRPN (avis favorable émis le 17 octobre 2016), d’un plan de gestion des mesures compensatoires écologiques et du suivi de la mise en œuvre des mesures. Commande de SY Promotion.

Depuis 2014

Projet d’aménagement de la frange urbaine sud sur la commune de Sussargues (34). Réalisation de diagnostics estival et printanier, d’un volet naturel d’étude d’impact, et dossier de saisine du CNPN en cours pour le projet d’aménagement de la frange urbaine sud sur la commune de Sussargues (34). Commande de l’Agglomération de Montpellier (SAAM/SA3M).
Volet naturel d’étude d’impact pour le projet de ZAC « la Sagne », sur la commune de Gruissan (11). Pour la Ville de Gruissan..
Dossier de demande de dérogation de destruction d’espèces protégées– Projet d’aménagement – sur la Commune de Villeneuve-lès-Maguelone (34), pour GGL
En cours : Expertise écologique habitats, faune et flore dans le cadre du projet d’aménagement du secteur d’urbanisation et de développement urbain, sur la commune de Cournonterral (34).
Pour l’Agglomération de Montpellier (SAAM).

2013-2014

Expertise communale faune et flore, sur la commune de Bellegarde (30). Pour la Mairie de Bellegarde.
Volet Naturel d’Etude d’Impact pour le projet de création d’un éco-quartier sur la commune de Bessan (34). Pour la commune de Bessan via Hérault Aménagement
Volet Naturel d’Etude d’Impact, le projet d’aménagement du Parc Méditerranéen de l’Innovation. Pour la Commune de Narbonne (11).
Expertise pour un projet de lotissement artisanal et commercial, sur la commune de Vic-la-Gardiole (34).
Volet naturel d’étude d’impact et du dossier de dérogation espèces protégées vis-à-vis du projet de ZAC Charles Martel sur la commune de Villeneuve-lès-Maguelone (34). Pour l’Agglomération de Montpellier

2013

Evaluation des incidences Natura 2000 pour un projet d’urbanisation au lieu-dit « Les Brébières », sur la commune de Guzargues (30). Pour la Mairie de Guzargues
Evaluation environnementale (volet biodiversité) dans le cadre du projet d’extension de la Zone d’Activités de Viargues, sur la commune de Colombiers (34), pour la Communauté de Communes la Domitienne
Expertise flore-habitats dans le cadre d’un VNEI pour la création de la ZAC des Bouscatiers, sur la commune de Villeneuve-lès-Avignon (30).
Expertise écologique et évaluation des incidences Natura 2000 (ZPS « Plaine de Fabrègues-Poussan ») pour le projet urbain du secteur des Horts de Vernis, sur la commune de Saussan (34). Pour le groupe Angelotti
Volet naturel d’étude d’impact pour le projet de création de la ZAC des Berges de la Robine, sur la commune de Narbonne (11). Pour Alenis
Volet Naturel d’Etude d’Impact Habitats-Faune-Flore – Projet de ZAC, quartier Saint-Germain, commune de Narbonne (11).

2012-2013

Diagnostic Faune-Flore – Création d’un Parc d’Activités Economiques, commune de Saint-Thibéry (34).

2012

Expertise écologique complète et formulaire d’Evaluation des incidences N2000 simplifié pour la création de la ZAC du Bosquet,
commune de Junas (30)
Volet Naturel d’étude d’impact Habitats-faune-flore- Projet de ZAC, quartier la Barralette, commune de Montaren-et-Saint-Médiers (30). Pour la Communauté de communes de l’Uzège

2011-2012

Diagnostic environnemental – Etudes pré-opérationnelles Frange Sud Commune de Sussargues (34).

2011

Etudes faune et flore pour la réalisation de ZAC (Bédarieux, Pouzolles, Espondeilhan, St-André-de-Sangonis – Lézignan la Cèbe- (34)
Evaluation des incidences Natura 2000– SIC « Le Lez » FR9101392 et SIC« Montagne de la Moure et Causse d’Aumelas » FR9101393 –Projet de Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) sur la commune de Montpellier (34), pour la Communauté d’Agglomération de Montpellier
Projet d’extension de la Zone d’Activités Concertées « Via Europa » Commune de Vendres (34) Notice d’incidence sur Zone de Protection Spéciale « Basse plaine de l’Aude », FR9110108
pour la Domitienne, Communauté de communes en Biterrois
Etude environnentale comprenant une expertise écologique pour la zone d’extension de la Zone d’Aménagement Concerté de Parc 2000 sur la commune de Montpellier (34) pour Communauté d’Agglomération de Montpellier avec Venita MARTINEAU
Complément d’étude d’impact Habitats-Faune-Flore – projet de ZAC sur la Commune de Saint-André-de-Sangonis (34), pour Hérault Aménagement
Complément d’étude d’impact Habitats-Faune-Flore – projet de ZAC sur la Commune de Pouzolles (34), pour Hérault Aménagement
Expertise et Etude d’évaluation simplifiée des incidences NATURA 2000 sur un projet d’agrandissement d’une plateforme d’exploitation sur la Commune de Pignan (34) pour la Communauté d’Agglomération de Montpellier
Etude d’impact – volet « Habitats, Faune et Flore » – Projet de Zone d’Aménagement Concerté du Levant sur la Commune d’Espondeilhan (34) _ pour Hérault Aménagement
Volet « Habitats, Faune et Flore » pour l’Etude d’impact – Projet de Zone d’Aménagement Concerté sur la Commune de Castries (34)
pour la Communauté d’Agglomération de Montpellier avec Atelier d’Architecture Emmanuel Nebout.
Diagnostic écologique simplifié sur un Projet d’aménagement sur la commune de Cabrières (30), pour la commune de Cabrières avec EBCI.
Etude d’impact – volet « Habitats, Faune et Flore » sur un Projet de Zone d’Aménagement Concerté ZAC au lieu dit « Puech du Four » sur la Commune de Bédarieux (34), pour Hérault Aménagementt
Etude d’incidence Natura 2000 sur la Site d’Intérêt Communautaire Crau centrale Crau sèche (FR 9301595) pour la Construction du nouveau siège de SYMADREM – Commune d’Arles (13)
pour le SYMADREM.

2011 – 2010

Etude d’impact Habitats-faune-flore – Projet de ZAC – Commune de Beaulieu (34), pour la commune de Beaulieu avec Vénita MARTINEAU.t

2010

Pré-diagnostic « Habitats, Faune, Flore » sur un Projet d’extension de la Zone d’Aménagement Concerté ZAC Odysseum Est, secteur Rastouble sur la commune de Montpellier (34), pour la Communauté d’Agglomération de Montpellier.
Etude d’impact “Habitats, faune et flore” sur un Projet de Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) sur la commune de Valergues (34)
pour Hérault Aménagement
Etude d’impact « Habitats, Faune et Flore » sur un projet d’aménagement au niveau du lieu-dit Mas de Védelin – Commune de Nîmes (30) pour JPB Investissement
Expertise environnementale complémentaire : Mare de Rochefort – Projet d’aménagement d’une Z.A.C. – Communes de Rochefort-du-Gard et de Villeneuve-lès-Avignon (30) pour la Communauté d’agglomération du Grand Avignon.
Complément d’Etude d’impact « Habitats, Faune et Flore » sur un projet de Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) de la Laune sur la commune de Marsillargues (34) pour Hérault Aménagement.
Complément d’étude d’impact Habitats-faune-flore pour un projet d’aménagement pour une entreprise du BTP – Commune de Domessargues (30), pour la commune de Domessargues (30).